2021

Délibération 2021
Séance du N° de la délibération Objet Lien
26 février 2021 N°2021/01 Adoption des comptes-rendus des séances du 29 septembre 2020 et du 27 octobre 2020
26 février 2021 N°2021/02 Courrier relatif aux référents biodiversité dans les collectivités
26 février 2021 N°2021/03 Zones vulnérables au titre de la directive nitrates
04 juin 2021 N°2021/04 Adoption du compte-rendu de la séance du 26 février 2021
04 juin 2021 N°2021/05 Adoption de l’avis sur le plan de gestion du risque inondation 2022-2027
04 juin 2021 N°2021/06 Adoption de la feuille de route de la commission ressource en eau
04 juin 2021 N°2021/07 Adoption de la feuille de route de la commission des finances
16 septembre 2021 N°2021/08 Adoption des modifications du règlement intérieur
16 septembre 2021 N°2021/09 Élection du Président du Comité de l’Eau et de la Biodiversité
16 septembre 2021 N°2021/10 Élection d’un membre du bureau du CEB
16 septembre 2021 N°2021/11 Adoption du compte-rendu du 04 juin 2021
28 octobre 2021 N°2021/12 Adoption du compte rendu de la séance du 16 septembre 2021
28 octobre 2021 N°2021/13 Élection d’un membre, représentant des collectivités locales au conseil d’administration de l’Office de l’Eau
28 octobre 2021 N°2021/14 Approbation des orientations du programme pluriannuel d’intervention du bassin 2022-2027
28 octobre 2021 N°2021/15 Adoption du projet d’arrêté sur la réglementation de la pêche des bichiques

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