Notes thématiques du SDAGE

Principes et objectifs :

Ces guides du SDAGE ont pour objectif de cibler les dispositions du SDAGE suivant une approche opérationnelle.
En réorganisant les principales dispositions du SDAGE par métiers, ils s’adressent chacun à un acteur cible et doivent permettre de faciliter la prise en compte du SDAGE dans l’ensemble des projets le nécessitant.

Bien entendu, ces guides ne résument pas tout le SDAGE : ils regroupent les principales dispositions d’actions, sans reprendre tout le contexte dans lequel ils doivent se comprendre.

Ils constituent donc une première marche efficace, qui devra être complété par la lecture du SDAGE lui-même. [1]
Pour en savoir : Navigation dans le SDAGE, le programme de mesures et les autres documents liés…

Les guides « services instructeurs » :

• Le SDAGE et les critères de subventions (format pdf - 1.2 Mo - 29/09/2011)
• Le SDAGE et l’eau potable (format pdf - 1.2 Mo - 29/09/2011)
• Le SDAGE et ses impacts sur les démarches police de l’eau (format pdf - 1.4 Mo - 29/09/2011)
• Le SDAGE et ses impacts sur les démarches ICPE (format pdf - 1.5 Mo - 29/09/2011)
• Le SDAGE et les collectivités (format pdf - 1.6 Mo - 29/09/2011)

Le guide "substances dangereuses " :

• Les substances dangereuses (format pdf - 507.4 ko - 29/09/2011)
• Listes des substances Tableau exel des substances (format xls - 39.5 ko - 29/09/2011)